Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TS 811
CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1554917
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2009
TS 811 de CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT

Présentation de la marque TS 811

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TS 811 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT domicilié(e) Rue Benoît Fourneyron, Zone Industrielle Sud, 42166 ANDREZIEUX-BOUTHEON (dossier no 2151381) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2151381) - France.

La marque TS 811 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TS 811 est expirée depuis le 28 septembre 2009.

CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SDA , PEL , DELSUN , TS CARBIDES , CODE 11 , SULF 13 T , FAM , ABAR , TESCO


CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, société anonyme - Rue Benoît Fourneyron, Zone Industrielle Sud, 42166 ANDREZIEUX-BOUTHEON (dossier no 2151381) - France


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2151381) - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 1999 n°2151381 - Publication au BOPI 1999-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 11 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497003 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Compositions organiques à usage industriel, notamment pour matériaux de frottement, polymères ou métalliques.Pièces en matières synthétiques ou métalliques incluant des compositions organiques, notamment paliers et coussinets, et structures comportant de telles pièces. Matériaux composites autolubrifiants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.